Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site 1001fontaines l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://fonds.1001fontaines.com (le « Site »), est édité par :

L’association 1001fontaines, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 75 – Préfecture Paris sous le numéro W923002100, ayant son siège situé à 76-78 rue Saint-Lazare 75009 Paris, représentée par Monsieur Yves Bernaert, Président de l’association, dûment habilité.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR22490348745.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Microsoft Azure, située Microsoft Ireland Operations Limited One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande., (contact téléphonique ou email : +35312953826).

Les données sont hébergées sur les infrastructures Microsoft Azure situées en France (régions France Central et/ou France South).

Conception du site

Le site https://fonds.1001fontaines.com a été conçu par :

• Nom de l’entreprise : 32 décembre
• Adresse : 13 bis rue Montesquieu, 42100 Saint-Étienne
• Téléphone : 04 77 52 32 12
• Contact : formulaire de contact

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Yves Bernaert, Président de l’association.

Nous contacter 

Par téléphone : +33781548709

Par email : contact@1001fontaines.com

Par courrier : 76-78 RUE SAINT-LAZARE, 75009 PARIS

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

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